Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grande Loge Nationale de Catalogne Grande Loge Nationale Catalane G.L.N.C
Philippe Barragan
Gladys Vanstaen

Numéro de dépôt :
3858960
Date de dépôt :
14/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/09/2021
Grande Loge Nationale de Catalogne Grande Loge Nationale Catalane G.L.N.C de Philippe Barragan

Présentation de la marque Grande Loge Nationale de Catalogne Grande Loge Nationale Catalane G.L.N.C

Déposée le 14 septembre 2011 par Philippe Barragan et Gladys Vanstaen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Grande Loge Nationale de Catalogne Grande Loge Nationale Catalane G.L.N.C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Les déposants sont Philippe Barragan domicilié(e) 30 Rue Camp dels Rocs - 66450 - Pollestres - France et Gladys Vanstaen domicilié(e) 30 Camp dels Rocs - 66450 - Pollestres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Barragan domicilié(e) 30 Rue Camp dels Rocs - 66450 - Pollestres - France.

La marque Grande Loge Nationale de Catalogne Grande Loge Nationale Catalane G.L.N.C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grande Loge Nationale de Catalogne Grande Loge Nationale Catalane G.L.N.C est expirée depuis le 14 septembre 2021.

Philippe Barragan a également déposé les autres marques suivantes : GRAND ORIENT DE CATALOGNE G.O.C.


Philippe Barragan - 30 Rue Camp dels Rocs - 66450 - Pollestres - France

Gladys Vanstaen - 30 Camp dels Rocs - 66450 - Pollestres - France


Philippe Barragan - 30 Rue Camp dels Rocs - 66450 - Pollestres - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.